L’actualité Blockchain, crypto, NFT, Metavers sous le prisme juridique
Découvrez notre contenu rédigé par des professionnels du droit afin d’approfondir votre compréhension de l’encadrement juridique de la blockchain, des actifs numériques, des NFT et du Metavers, et vous tenir informé(e) des enjeux légaux de ces technologies émergentes.
Veuillez noter que ces articles ne sont pas des conseils en droit et ne remplacent pas la consultation personnelle d’un représentant du droit. Des mises à jour juridiques peuvent intervenir entre la parution de l’article et sa lecture.
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Cette édition 2023 est le fruit d’une collaboration entre entre Maître Olivier Martin, fiscaliste spécialisé dans les actifs numériques du Cabinet Halt Avocats, et le Site ARLY spécialisé dans l’encadrement juridique de la blockchain.
Vous y trouverez des informations détaillées sur les différents régimes d’investisseurs, que ce soit:
- Le régime de l’article 150 VH (dit de l’investisseur occasionnel);
- Le régime des BIC applicable à l’investisseur dit « habituel »;
- Le régime des BNC applicable à l’investisseur « quasi-professionnel ».
Ne laissez pas la complexité de la fiscalité des actifs numériques vous prendre au dépourvu lors de cette saison de déclaration d’impôt.
Bienvenue sur ARLY, le podcast qui décrypte l’actualité blockchain sous le prisme juridique.
Retrouvez des interviews exclusives de professionnels du droit et d’experts du web3 afin d’explorer les enjeux et perspectives juridiques liés à cette technologie.
Que vous soyez un juriste, un entrepreneur, ou simplement curieux, notre objectif est de vous offrir une compréhension approfondie des défis et des opportunités liés à la blockchain.
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